Béthusy-Art & Design – Conditions générales

  • Contrat de mandat
    Chaque mission confiée à Bethusy-Art & Design s’inscrit dans le cadre d’un contrat de mandat au sens des articles 394 et suivants du Code des Obligations suisse. Le mandat est formalisé par un contrat signé, qui précisent l’étendue des prestations et les honoraires correspondants.

  • Premier rendez-vous
    Un premier rendez-vous de découverte (env. 1h30) est offert. Il permet d’échanger librement sur vos attentes et d’identifier les besoins du projet.

  • Prestations préparatoires
    Toute étude, recherche ou élaboration réalisée au-delà de ce premier rendez-vous constitue une prestation professionnelle et fait l’objet d’une facturation.

  • Obligation de moyens
    Bethusy-Art & Design s’engage à exécuter le mandat avec soin, professionnalisme et selon les règles de l’art. La prestation relève d’une obligation de moyens et non de résultat.

  • Transparence
    Chaque étape du projet est communiquée de manière claire. Les éventuelles modifications hors mandat initial feront l’objet d’un avenant ou d’un nouveau devis.

  • Coordination indépendante
    Bethusy-Art & Design peut mettre en relation le client avec des partenaires (ingénieur, artisans, fournisseurs), mais n’agit pas comme maître d’œuvre. Le choix final des prestataires reste libre.

Nous croyons qu’un projet réussi repose sur la confiance, la clarté et le respect du travail engagé dès le départ.